3-228/1

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Sénat de Belgique

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2003

9 OCTOBRE 2003


Proposition de loi réglementant la prostitution

(Déposée par MM. Ludwig Vandenhove et Staf Nimmegeers)


DÉVELOPPEMENTS


La présente proposition de loi reprend, en y apportant quelques adaptations, le texte de la proposition de loi nº 50-1630/001 qui a été déposée à la Chambre des représentants sous la précédente législature. Elle s'inscrit aussi dans le cadre de la déclaration gouvernementale qui charge le Parlement de la discussion du problème de société qu'est la prostitution. En ce sens, la présente proposition est conçue pour alimenter le débat de société.

La prostitution est peut-être le plus vieux métier du monde. Il s'agit peut-être aussi du métier qui, au fil des siècles, a été le plus controversé dans la société.

Jusqu'à ce jour, notre société a adopté une attitude ambiguë à l'égard de la prostitution : comme dans la plupart des pays européens, c'est non pas la prostitution en tant que telle qui est punissable en Belgique, mais l'exploitation dont elle fait l'objet. Toutefois, l'attitude des autorités administratives et judiciaires à cet égard est tout aussi ambiguë. Souvent, elles n'interviennent que lorsque la prostitution se double d'autres activités criminelles ou lorsqu'elle provoque des nuisances. La prostitution est ainsi considérée comme un mal nécessaire et tolérée dans la zone grise que comporte la loi. C'est précisément ce flou qui ouvre la voie à toutes sortes d'excès tels que la prostitution de mineurs, la traite des êtres humains (dans laquelle la prostitution intervient pour environ la moitié) et, d'une manière plus générale, l'exploitation sous diverses formes. Quant à la victime, c'est toujours la personne qui se prostitue.

La prostitution induit aussi d'autres formes de criminalité (organisée), telles que la fraude et le blanchiment d'argent.

Ces dernières années, l'attitude et la tolérance de la société vis-à-vis de l'industrie du sexe ont considérablement évolué. Les sex-shops sont monnaie courante dans presque toutes les grandes villes et les clubs échangistes y poussent comme des champignons, etc.

Les autorités administratives et judiciaires ont aujourd'hui une conception des bonnes moeurs totalement différente de celle qu'elles avaient il y a une dizaine d'années.

Nous sommes convaincus qu'il serait souhaitable d'inscrire la prostitution dans un cadre légal, de manière que le phénomène devienne plus transparent et soit plus facile à contrôler. Cette réglementation permettra également d'aborder de manière très efficace les phénomènes connexes, comme la traite des êtres humains, la criminalité organisée, etc., que l'on associe, à tort ou à raison et parfois même à dessein, à la prostitution, peut-être précisément pour ne pas avoir à les combattre eux aussi.

Les dérives qui existent dans le secteur de la prostitution ne pourront, selon nous, être combattues efficacement que si l'on sort le secteur de l'ombre et crée un cadre légal pour le réglementer. C'est le constat qui a été fait au Sénat sur la base du rapport de la sous-commission Traite des êtres humains et Prostitution (doc. Sénat, nº 2-152/1 et suivants) et du premier rapport intermédiaire sur la criminalité organisée en Belgique (doc. Sénat, nº 2-425/1).

Aux Pays-Bas, où l'on a levé, en octobre 2000, ce que l'on avait coutume d'appeler l'interdiction générale des maisons closes, cet aspect des choses a toujours été l'un des éléments avancés pour prôner la légalisation du secteur de la prostitution. Cette légalisation est considérée comme le meilleur moyen d'améliorer la situation des prostitué(e)s. L'octroi de droits en matière de travail et de sécurité sociale, fondés sur une reconnaissance de la situation professionnelle, est le meilleur moyen de lutter contre l'exploitation et la contrainte dans le secteur de la prostitution et de les prévenir.

Selon nos voisins du Nord, la mise en oeuvre du principe de la légalisation doit toutefois être assortie de l'application de toute une série de réglementations pratiques.

À notre avis, le lien entre la prostitution et les excès qui l'accompagnent souvent constitue également une source de malentendus et de signaux erronés dus généralement au fait que l'on considère qu'une personne qui se livre à la prostitution agit sous la contrainte. Ce n'est cependant pas toujours le cas, même si l'appât du gain est un élément qu'il ne faut jamais exclure.

Pour éliminer les situations intolérables, on peut par exemple interdire la prostitution. L'histoire nous apprend cependant que, loin d'éliminer ainsi la prostitution, on ne fait que la reléguer dans la clandestinité et multiplier les problèmes liés à celle-ci.

Nous estimons également que l'on commettrait une erreur en incriminant le monnayage des services sexuels qui caractérise la prostitution (doc. Sénat, nº 2-856/1). Une telle mesure aurait également pour effet de reléguer celle-ci dans la clandestinité, où les personnes qui se prostituent sont les seules victimes.

Nous estimons dès lors que le moment est venu de mettre un terme à la situation ambiguë qui règne à l'heure actuelle et de soumettre la prostitution à une réglementation légale. Le fait de se prostituer deviendrait ainsi un travail légal et le secteur de la prostitution un secteur d'activité économique, si bien que l'on pourrait réprimer les abus de manière efficace et ciblée.

La proposition que nous formulons ici n'est en fait qu'une première étape qui vise à lancer le débat sur ce thème de société et à permettre de mener celui-ci en toute franchise avec l'ensemble du secteur. La présente proposition n'est dès lors que la première pierre d'une législation relative à cette activité, c'est-à-dire une espèce de loi-cadre. Le secteur de la prostitution se situe en effet à l'intersection de grands axes sociaux et a des points de convergence avec presque tous les problèmes de société. Le simple fait de vouloir légaliser la prostitution soulève nombre de questions, à propos desquelles force est de reconnaître que nous n'avons pas de réponses toutes prêtes. Outre les problèmes légistiques et administratifs, on est confronté à des problèmes relatifs aux conditions de travail, à la santé, à la protection sociale et à bien d'autres domaines.

Nous avons bien souvent renvoyé la balle dans d'autres camps en espérant que d'autres pourraient, mieux que nous, se charger des modalités concrètes de cette entreprise. Les villes et les communes peuvent en effet jouer un rôle important en la matière.

Au demeurant, nous sommes convaincus ­ c'est là une autre leçon que nous tirons de l'expérience néerlandaise ­ que la situation devra être examinée et évaluée régulièrement. Si l'industrie du sexe est une activité économique comme les autres ­ étant entendu que certaines de ses caractéristiques lui sont propres ­, tout le monde est loin d'en avoir cette perception.

La prostitution peut prendre différentes formes. Aux traditionnelles maisons closes s'ajoutent la prostitution dans les bars, la prostitution en vitrine, la prostitution sur la voie publique, la prostitution « à domicile », l'escorte, ... Toutes ces formes de prostitution s'inscrivent ­ telle est du moins notre volonté ­ dans le cadre que nous avons défini dans notre proposition de loi. Les prostitué(e)s peuvent en effet se répartir en deux grandes catégories : celles ou ceux qui, en quelque sorte, organisent leur travail de manière autonome (par exemple, à domicile) et celles ou ceux qui se prostituent sous l'autorité d'autrui. La loi doit permettre l'exercice de ces deux formes de prostitution, d'une part en fixant les règles relatives à l'exercice de la prostitution à titre indépendant et, d'autre part, en arrêtant un contrat de travail type pour les personnes employées par d'autres. C'est aussi le secteur lui-même qui a demandé à ce que les intéressé(e)s puissent choisir entre ces deux statuts. Ce contrat type doit garantir le statut de prostitué(e) et, partant, ses droits, et ce, non seulement en matière de droit social, mais aussi quant à ses conditions de travail. Il doit ainsi être permis à la prostituée ou au prostitué de refuser un client, de refuser certains actes sexuels, de refuser d'avoir des rapports sexuels non protégés (donc sans préservatif), etc.

Il va de soi que cette « formalisation » de la situation professionnelle de la personne qui se prostitue implique également que ses conditions de travail soient contrôlées par les services d'inspection. Par ailleurs, s'il comporte des droits, le statut de prostitué(e) comporte aussi pour l'intéressé(e) des obligations en matière de sécurité sociale, en matière fiscale, etc. Cela vaut également ­ et plus encore ­ pour les employeurs de ce secteur.

Il va de soi que pour pouvoir déterminer ces droits et ces devoirs, il convient tout d'abord de définir la notion de prostitution (autorisée légalement). La définition que nous proposons comporte plusieurs éléments :

­ le caractère volontaire

Pour que la prostitution puisse être autorisée légalement, il est nécessaire que la personne qui entend s'y livrer ait son libre arbitre. Cette personne ne peut donc être soumise à aucune contrainte physique ou psychique exercée par des tiers. Nous ne considérons pas la réalisation de profits ni la tentation d'en réaliser comme une contrainte exercée par des tiers.

­ des actes sexuels

Il va de soi qu'il ne peut être question de prostitution que si un service sexuel de quelque nature que ce soit est offert.

­ la majorité

Cet élément de notre définition est sans doute superflu (notamment parce que nous faisons par ailleurs allusion au consentement des deux parties), mais nous avons voulu mettre l'accent sur ce point dans un souci de clarté. Nous estimons que seules les personnes âgées de dix-huit ans ou plus peuvent se livrer volontairement à la prostitution.

­ le paiement

Il faut que l'acte sexuel soit accompli contre paiement. Celui-ci consiste généralement en une somme d'argent, mais d'autres formes ou modes de paiement sont également envisageables.

­ l'accord entre parties

Les deux parties doivent donner leur consentement tant en ce qui concerne la nature de l'acte sexuel qu'en ce qui concerne le paiement et le mode de paiement.

Comme cela a déjà été dit à propos du contrat de travail type, qui offre des garanties complémentaires aux prostitué(e)s engagé(e)s sur la base d'un contrat de travail, il est absolument indispensable de garantir le libre arbitre de la personne qui se prostitue et donc son droit de refuser certains clients ou services. C'est pourquoi l'accord entre parties est toujours exigé.

La personne qui souhaite exploiter la prostitution, autrement dit, qui entend gagner de l'argent en mettant des commodités à la disposition de personnes qui se livrent à la prostitution à titre indépendant ou sur la base d'un contrat de travail, doit disposer à cet effet d'une licence qui ne peut être accordée qu'à des personnes qui possèdent au minimum un certificat de bonnes vie et moeurs. Cette mesure est destinée à éviter que des personnes s'étant rendues coupables de faits de moeurs, de coups et blessures ou d'infractions graves ne puissent exploiter un établissement où se pratique la prostitution.

Nous avons déjà souligné le rôle important que peuvent jouer les villes et les communes dans la manière de gérer la prostitution légalisée, mais il va de soi que les autorités supérieures, les régions et les communautés, ainsi que l'autorité fédérale ont également un rôle important à jouer dans la fixation de règles correctes et adéquates. C'est notamment pour cette raison que nous avons choisi de charger le Roi de définir le cadre dans lequel ces licences peuvent être octroyées. Les différentes conditions énumérées ci-après ressortissent en effet à des domaines de compétences très divergents et très variables, de sorte qu'il est pratiquement impossible d'énumérer tous les ministres compétents.

Par ailleurs, une concertation avec les communautés et les régions doit parfois être organisée, étant donné que certains aspects de ces conditions relèvent de leurs compétences. C'est le cas, par exemple, des soins de santé.

Les conditions à remplir pour légaliser la prostitution concernent :

­ l'intégrité physique et psychique de la personne qui se prostitue

Il va de soi que la personne qui se prostitue a le droit d'exercer sa profession en toute sécurité. Les endroits peu sûrs ou les situations dangereuses doivent donc être évités au maximum. Des contrôles de police doivent également pouvoir être effectués régulièrement.

Un autre aspect que l'on ne doit certainement pas perdre de vue est celui du « sexe sans risque », qui constitue la règle cardinale à respecter dans l'intérêt de la personne qui se prostitue et du client.

­ les normes minimales auxquelles doivent satisfaire les chambres

Il s'agit de normes relatives à la superficie de la chambre, à l'éclairage et à l'aération, à la présence d'un cabinet de toilette, etc.

­ les conditions d'hygiène

Un minimum d'hygiène est certainement requis dans l'intérêt de la personne qui se prostitue et du client; une possibilité de se laver, la propreté des draps, des serviettes, etc. doivent être garanties.

­ le contrôle régulier de l'état de santé

Les maladies vénériennes et les maladies sexuellement transmissibles doivent être prévenues autant que possible. Un contrôle régulier de l'état de santé n'est dès lors pas un luxe superflu. Il convient à cet égard de tenir compte du coût de ces examens, qui ne peut certainement pas constituer pour les prostitué(e)s un obstacle financier susceptible de les inciter à ne pas s'y soumettre.

­ la prévention des nuisances

Il y a des lieux où la présence de la prostitution n'est absolument pas souhaitable, par exemple à proximité immédiate des écoles. Dans ce domaine aussi, il faut que des directives précisent les endroits où la prostitution est autorisée et ceux où elle ne l'est pas.

Ces conditions constituent le cadre général dans lequel la prostitution peut être légalisée. Étant donné que les villes et communes sont les mieux placées pour contrôler et surveiller le respect de ces conditions, nous proposons que ce soient elles qui octroient ces licences. Elles disposeront pour ce faire d'un délai de trois mois à compter de la demande. Tout refus d'octroyer une telle licence devra être motivé, de manière à ce que le demandeur puisse exercer son droit de recours (province, Conseil d'État).

Étant donné qu'il peut y avoir des situations spécifiques, propres à chaque commune, nous donnons aussi aux communes la possibilité d'imposer des conditions plus strictes à remplir pour obtenir cette licence. Ces conditions devront être fixées dans un règlement de police. En d'autres termes, il devra s'agir d'une réglementation générale et non d'une évaluation au cas par cas qui ne ferait que rendre plus tentant pour la commune de rejeter une demande.

En cas d'infraction à ces conditions, les communes pourront suspendre ou retirer les licences. S'il existe un règlement de police complémentaire, la commune pourra infliger des sanctions administratives.

Il va de soi que si on légalise la prostitution, il conviendra également d'adapter les articles du Code pénal y afférents. Il s'agit de l'article 380bis (l'incrimination de l'exploitation; nous faisons, au passage, également une proposition concrète en ce qui concerne la définition de la notion de profit anormal) et de l'article 380quater (la publicité qui est faite à ce sujet). Nous ne cacherons pas que nous avons opté pour de lourdes peines, ce qui nous paraît tout à fait logique. Une fois que les règles du jeu auront été fixées clairement, celui qui les enfreindra sera sévèrement sanctionné !

De plus, il convient aussi d'adapter la loi du 6 mai 1965 portant approbation de la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui, et le Protocole de clôture, signés à New York le 21 mars 1950, et notamment d'autoriser une dérogation aux articles 1er et 2 qui interdisent toute forme de prostitution et d'exploitation.

Ludwig VANDENHOVE.
Staf NIMMEGEERS.

PROPOSITION DE LOI


Article 1er

La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

Art. 2

Par prostitution, il y a lieu d'entendre l'accomplissement volontaire par une personne majeure d'actes sexuels avec des tiers majeurs, contre paiement, sous quelque forme que ce soit, les parties étant d'accord sur les conditions et la forme de ces actes.

Art. 3

§ 1. Seules les personnes qui ont obtenu une licence d'exploitation d'une maison de prostitution peuvent engager des personnes en vue de pratiquer la prostitution au sens de l'article 2 ou conclure un contrat avec des personnes qui pratiquent la prostitution à titre indépendant, en vue de mettre l'infrastructure nécessaire à leur disposition.

§ 2. Pour obtenir une licence d'exploitation d'une maison de prostitution, le demandeur doit produire un certificat de bonnes vie et moeurs.

§ 3. Le Roi fixe les modalités d'octroi de cette licence. Ces modalités portent sur :

1º l'intégrité physique et psychique de la personne qui pratique la prostitution;

2º les normes minimales auxquelles les chambres doivent satisfaire;

3º les conditions d'hygiène dans lesquelles la prostitution peut se pratiquer;

4º le contrôle régulier de l'état de santé de la personne qui pratique la prostitution;

5º la prévention des nuisances pour les riverains.

Il fixe également les conditions auxquelles doivent satisfaire les personnes qui exercent la prostitution à titre indépendant.

§ 4. Les communes peuvent, par règlement de police, imposer des conditions plus strictes que celles fixées par le Roi.

Elles accordent la licence dans les trois mois de la réception de la demande. À défaut de décision dans ce délai, la demande est réputée acceptée. Le refus d'octroi d'une licence d'exploitant d'une maison de prostitution doit être motivé.

En cas d'infraction à la présente loi ou aux conditions relatives à la licence d'exploitation, les communes peuvent suspendre la licence pour une période qu'elles déterminent, ou la retirer.

Art. 4

L'engagement d'une personne en vue d'exercer la prostitution n'est autorisée que sur la base d'un contrat de travail type arrêté par le Roi.

Le Roi fixe les inscriptions nécessaires pour pouvoir exercer la prostitution en qualité de travailleur indépendant.

Art. 5

À l'article 380bis, § 1er, du Code pénal, sont apportées les modifications suivantes :

A. le 1º est complété comme suit : « sauf si l'embauchage a lieu conformément à la loi du ... réglementant la prostitution »;

B. le 2º est complété comme suit : « sans être titulaire d'une licence d'exploitation d'une maison de prostitution visée à l'article 3 de la loi du ... réglementant la prostitution »;

C. le 3º est complété comme suit : « Par profit anormal, on entend tout profit supérieur au double du prix normal de vente ou de location »;

D. le 4º est supprimé.

Art. 6

L'article 380quater du même Code est complété par un alinéa 2, rédigé comme suit :

« Sera puni de la même peine, quiconque aura, par un moyen quelconque de publicité, fait connaître qu'il se livre à la prostitution, qu'il permet ou facilite la prostitution d'autrui ou qu'il désire entrer en relation avec une personne qui se livre à la prostitution à titre professionnel, hormis le cas où il l'aura fait dans le respect des modalités et des conditions prévues par la loi du ... réglementant la prostitution. »

Art. 7

À l'unique article de la loi du 6 mai 1965 portant approbation de la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui, et le Protocole de clôture, signés à New York le 21 mars 1950, sont ajoutés les mots « sauf les articles 1er et 2 auxquels il pourra être dérogé en application de la loi du ... réglementant la prostitution. »

17 juillet 2003.

Ludwig VANDENHOVE.
Staf NIMMEGEERS.