S. 7-534 Fiche du dossier                  

Femmes dans le sport
Comité d'avis pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes  

Documents parlementaires

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Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
7/3/2024   Dépôt
  Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
7/3/2024   Envoi en commission
7/3/2024   Inscription ordre du jour
7/3/2024   Désignation rapporteur(s): Latifa Gahouchi
7/3/2024   Echange de vues
15/4/2024   Inscription ordre du jour
15/4/2024   Echange de vues
avec M. Robert Biedron, président de la Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres du Parlement européen.
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat A l'examen au Sénat  
[S1] Examen par le Sénat
Envoyé en commission  
Commission: Comité d'avis pour l'égalité des chances
A l'examen 7/3/2024, 15/4/2024