La spiruline, une microalgue appartenant à la famille des cyanobactéries ou algues bleu-vert, pousse à la surface des plans d'eau douce et chaude en Afrique, en Asie du Sud et en Amérique latine.

À la fois riche en protéines végétales complètes (55 à 70 % de son poids sec), acides aminés et acides gras oméga-6 essentiels, minéraux, oligo-éléments et vitamines, elle contient aussi trois fois plus de protéines que la viande de bœuf et deux fois plus que le soja. Elle est notamment très prisée par les sportifs et les végétaliens.

Selon l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco), " c'est l'aliment idéal et le plus complet de demain ". Pour l'Organisation mondiale de la santé (OMS), " il s'agit du meilleur aliment pour l'humanité au XXIe siècle ".

Elle est vendue et consommée en Belgique sous forme de poudre ou de comprimé, comme aliment courant (seul ou comme ingrédient) ou sous forme de complément alimentaire.

Cette question relève bien de la compétence du Sénat car s'il s'agit d'un souci de santé publique qui relève du niveau fédéral, et se répercute sur les entités fédérées, notamment par le volet relatif à la prévention.

L'Agence nationale française de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a émis le 4 août 2017 un avis dans lequel elle pointe quarante-neuf signalements d'effets indésirables (troubles digestifs, allergie, atteintes musculaires ou hépatiques, etc.).

Parmi ces signalements, dix étaient suffisamment complets pour pouvoir faire l'objet d'une analyse d'imputabilité.

Par ailleurs, l'ANSES rappelle qu'elle avait déjà rendu public un cas de réaction allergique (angio-œdème facial allergique) survenu après la prise de spiruline en 2014.

" Les produits contenant de la spiruline peuvent être contaminés par des cyanotoxines (microcystines notamment), des bactéries ou des traces métalliques (plomb, mercure, arsenic) ", précise en outre le communiqué de l'ANSES qui recommande aux consommateurs de compléments alimentaires contenant de la spiruline de privilégier les circuits d'approvisionnement les mieux contrôlés par les pouvoirs publics.

Elle conseille également aux personnes présentant un terrain allergique ou souffrant de phénylcétonurie (une maladie génétique rare liée à l'accumulation de l'acide aminé phénylalanine dans l'organisme) d'éviter cette algue.

Enfin, il est important que les personnes végétaliennes (c'est-à-dire ne consommant aucun produit d'origine animale : viande, poisson, œufs ou lait) sachent que la spiruline ne constitue pas une source fiable de vitamine B12, puisque celle qui est présente l'est majoritairement sous forme d'analogue inactif.

" Par ailleurs, la consommation de 5 g par jour de spiruline (quantité maximale préconisée par certains compléments alimentaires) apporte de 7 à 8,5 mg de bêta-carotène, alors que la limite d'apport quotidien en bêta-carotène par les compléments alimentaires a été estimée à 7 mg par jour venant s'ajouter aux apports spontanés ", met en garde l'ANSES.

1) L'ANSES mettant en garde contre les risques d'allergie, la présence de toxines, de traces de plomb, d'arsenic et de mercure, et l'excès de bêta-carotène, avez-vous des informations étayées sur cette question de santé publique ?

Vos services disposent-ils d'informations complémentaires ?

2) Quelles sont les mesures de prévention mises en place, en concertation avec vos collègues des entités fédérées, tant en termes de traçabilité du produit que d'information du consommateur, des professionnels de la santé et des professionnels de l'alimentation (magasins spécialisés, grandes surfaces) ?

Quel est l'état de la question ?

L’honorable membre trouvera ci-après la réponse à sa question.

1) La spiruline est une plante autorisée dans les compléments alimentaires et autres aliments mis sur le marché belge en vertu de l’arrêté royal du 29 août 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes.

Aucun cas d’effet indésirable survenu en Belgique suite à la prise de spiruline n’a été rapporté au service public fédéral (SPF) Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement à ce jour.

Pour les métaux lourds, des normes sont déjà d'application.

Comme en France, les teneurs maximales légales applicables en Belgique pour le plomb, le cadmium et le mercure dans les compléments alimentaires sont celles fixées dans le règlement européen sur les contaminants : pour le plomb, il s'agit de 3,0 mg/kg, pour le cadmium de 1,0 mg/kg et pour le mercure de 0,10 mg/kg.

En outre, une teneur maximale est d'application en Belgique pour l'arsenic dans les compléments alimentaires, dans le cadre de l'arrêté royal du 14 juin 2002 fixant des teneurs maximales en contaminants comme les métaux lourds dans les suppléments alimentaires. Il est interdit de mettre dans le commerce des suppléments alimentaires qui ont des teneurs en arsenic plus élevées que 1 mg par kg de produit. Par teneur en arsenic, il faut entendre la teneur totale en arsenic dont la teneur en arsenic présente sous la forme d'arsénobétaïne est soustraite. Cette norme nationale pour l'arsenic dans les suppléments alimentaires, qui est complémentaire aux normes européennes, peut s'avérer pertinente pour la sécurité alimentaire des compléments à base de spiruline.

Lorsque la spiruline est vendue en tant que telle aux consommateurs ou aux entreprises en vue de la production d'un complément alimentaire, les exigences suivantes sont d'application. Puisque la spiruline fraîche elle-même est classée parmi les légumes, une norme européenne en matière de contaminants est d'application, de 0,10 mg/kg pour le plomb et de 0,050 mg/kg pour le cadmium. Pour les produits secs, il faut appliquer un facteur de concentration. Pour le mercure, une norme de 0,01 mg/kg pour les algues, dont la spiruline, a été fixée dans le règlement européen sur les résidus de pesticides.

Les quelques cas exceptionnels de découverte de microcystines dans la spiruline proviennent potentiellement d'autres variétés susceptibles de vivre dans le même environnement et qui ont peut-être été récoltées simultanément. Les exigences générales de sécurité pour les denrées alimentaires s'appliquent également à ce genre de toxines. Les denrées alimentaires présentant une teneur inacceptable un polluant sur le plan toxicologique, ne peuvent pas être mises sur le marché.

Le contrôle de ces dispositions et les contrôles de traçabilité sont du ressort de l’Agence fédérale de sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA) et du ministre compétent pour la Sécurité alimentaire.

D’après les données reprises dans le rapport de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), l’apport en bêta-carotène lié à la consommation de 5 grammes de spiruline par jour reste nettement en dessous de la limite supérieure de sécurité déterminée par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (European Food Safety Authority – EFSA) pour des considérations d'effets hépatotoxiques et tératogènes.

Dans le cadre de la coopération scientifique européenne instaurée par le règlement (EU) n° 178/2002, il est attendu que l’ANSES communique les résultats de son étude à l’EFSA. Celle-ci pourrait ensuite, sur requête de la Commission européenne ou d’un État membre ou en auto-saisine, évaluer les risques liés à la spiruline sur base des nouvelles données.

Dans l’état actuel des connaissances, les produits qui sont conformes à la réglementation ne sont pas susceptibles de présenter un risque pour la santé des consommateurs.

2) Comme tous les compléments alimentaires mis sur le marché belge, ceux contenant de la spiruline ont l’obligation d’être notifiés auprès du SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement. La liste des compléments alimentaires ayant reçu un numéro de notification est consultable sur le site du SPF. D’une manière générale, il est déconseillé aux consommateurs d’acheter et de consommer des compléments alimentaires qui ne figurent pas dans cette liste.

Mes services ont soumis l’étude de l’ANSES à la Commission belge d’avis sur les plantes et les préparations de plantes, habilitée à évaluer les risques en la matière. Nous déciderons si des mesures complémentaires sont requises sur base des conclusions de cette Commission.