SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2017-2018 Zitting 2017-2018
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15 décembre 2017 15 december 2017
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Question écrite n° 6-1720 Schriftelijke vraag nr. 6-1720

de Martine Taelman (Open Vld)

van Martine Taelman (Open Vld)

au ministre de la Justice

aan de minister van Justitie
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Drogues - Cocaïne - Saisies - Évolution - Mesures - Modification du modèle organisationnel des cartels de la drogue Drugs - Cocaïne - Inbeslagnames - Evolutie - Maatregelen - Gewijzigd businessmodel van de drugskartels 
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stupéfiant
trafic de stupéfiants
confiscation de biens
statistique officielle
criminalité organisée
verdovend middel
handel in verdovende middelen
verbeurdverklaring van goederen
officiële statistiek
georganiseerde misdaad
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15/12/2017 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 18/1/2018 )
12/10/2018 Antwoord
15/12/2017 Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 18/1/2018 )
12/10/2018 Antwoord
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Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-1719
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-1721
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-1719
Ook gesteld aan : schriftelijke vraag 6-1721
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Question n° 6-1720 du 15 décembre 2017 : (Question posée en néerlandais) Vraag nr. 6-1720 d.d. 15 december 2017 : (Vraag gesteld in het Nederlands)

Je me réfère aux questions écrites que j'ai posées antérieurement concernant les chiffres relatifs aux drogues saisies (nos 4-2825, 4-7247 et 6-1210).

La tendance suivante se dégage de la réponse qui a été donnée à la question 6-1210 : « Toutefois comme je le mentionnais ci-dessus, les quantités de cocaïne saisies ont fortement augmenté. D’après les derniers chiffres disponibles, les saisies dans le port (ou découvertes dans une entreprise après passage par le port d’Anvers) s’élève à +/- 30,2 tonnes pour l’année 2016 (dont environ 27,5 tonnes dans le port même contre 15,5 tonnes en 2015) ».

Le 28 octobre 2016, la police néerlandaise a fait savoir que des lots de drogues, en particulier, de cocaïne, de plus en plus importants, étaient de plus en plus souvent découverts. Ces dix derniers mois, la police a découvert plus de 30 000 kilos de cocaïne, pour une valeur marchande estimée à 750 millions d'euros. La police annonce avoir souvent souvent trouvé des lots de cocaïne à Rotterdam alors que la douane a découvert, à Anvers, beaucoup plus de lots de drogues qui étaient destinées aux Pays-Bas.

La police soupçonne que le modèle organisationnel de la mafia de la drogue, et en particulier, des cartels de la Colombie, du Pérou et de la Bolivie, a changé. Les lots sont souvent extrêmement importants. Manifestement, la demande est considérable et les trafiquants acceptent plus facilement le risque que les lots soient interceptés. Cela laisse présumer que la plus grande partie de la cargaison arrive à bon port.

Je souhaiterais obtenir un aperçu de l'évolution du nombre de saisies. Comme vous le savez, les saisies ne sont que le sommet de l'iceberg et elles constituent surtout un indicateur de l'augmentation de la cocaïne et de son succès.

Ma question concerne une matière transversale qui est étroitement liée aux efforts des Communautés en matière de prévention de la consommation de drogue.

Je souhaiterais dès lors poser les questions suivantes :

1) Quelle a été la quantité de drogues saisie de 2013 à ce jour ? Je souhaiterais obtenir une ventilation des chiffres selon le type de drogue et par année (chiffres de la police et des services de douane) ?

2) Ces données révèlent-elles des tendances significatives ?

3) En ce qui concerne la cocaïne, pouvez-vous confirmer les chiffres de la police néerlandaise ? Pour l'année 2017, est-il question d'une augmentation exponentielle du nombre de kilos de cocaïne saisis à Anvers ? Pouvez-vous préciser votre réponse et nous donner un chiffre concret ? À quoi cette augmentation est-elle due ?

4) Quelles mesures supplémentaires prendra-t-on pour entraver l'arrivée de cocaïne dans nos ports ? Pouvez-vous préciser très concrètement quelles unités, scanners et budgets seront mis en oeuvre ?

5) Comment nos services de police réagissent-ils à la modification du modèle organisationnel des cartels de la drogue, qui les amène à transporter de grosses cargaisons en une fois plutôt que des petites cargaisons en plusieurs fois ?

 

Ik verwijs naar mijn eerdere schriftelijke vragen betreffende de cijfers over in beslag genomen drugs (nrs. 4-2825, 4-7247 en 6-1210).

Uit het antwoord op de schriftelijke vraag nr. 6-1210 bleek de volgende tendens : « Zoals hierboven reeds vermeld zijn de hoeveelheden inbeslaggenomen cocaïne sterk gestegen. Volgens de laatste beschikbare cijfers bedragen de inbeslagnames in de haven van Antwerpen (of aangetroffen in een bedrijf na gepasseerd te zijn via de haven van Antwerpen) ongeveer 30,2 ton in 2016 (waarvan min of meer 27,5 ton in de haven zelf tegenover 15,5 ton in 2015). »

De Nederlandse politie gaf op 28 oktober 2016 te kennen dat er steeds vaker en steeds grotere partijen drugs worden aangetroffen, in het bijzonder cocaïne. De afgelopen tien maanden ontdekte de politie al meer dan 30 000 kilo cocaïne. De geschatte straatwaarde bedraagt 750 miljoen euro. De politie deelt mee dat in Rotterdam vaak cocaïne werd aangetroffen, maar nog meer partijen vond de douane in Antwerpen. De drugs aldaar waren voor Nederland bestemd.

De politie vermoedt dat het businessmodel van de drugsmaffia, en in het bijzonder de kartels uit Colombia, Peru en Bolivia, is veranderd. De partijen zijn vaak enorm groot. De vraag is kennelijk zeer fors en hoge risico's op onderschepping worden geaccepteerd. Dat duidt op vertrouwen dat het goed gaat met het merendeel van de lading.

Ik had graag een inzicht gekregen in de evolutie van het aantal inbeslagnames. Zoals u weet, zijn de inbeslagnames slechts het topje van de ijsberg en zijn zij vooral een indicator van de toename en populariteit van cocaïne.

Het betreft een transversale aangelegenheid die nauw aansluit bij de inzet op preventie van drugsgebruik vanuit de gemeenschappen.

Ik had binnen dit kader dan ook volgende vragen :

1) Wat is de hoeveelheid drugs die in beslag werd genomen tussen 2013 tot op heden, ingedeeld per drugssoort en per jaar (cijfers van de politie en de douanediensten) ?

2) Zijn er opmerkelijke tendensen in deze cijfers merkbaar ?

3) Kunt u wat betreft cocaïne de cijfers van de Nederlandse politie bevestigen ? Is er in Antwerpen in 2017 sprake van een exponentiële toename van het aantal in beslag genomen kilo's cocaïne ? Kunt u dit toelichten en een concreet cijfer geven ? Waaraan ligt deze toename ?

4) Welke bijkomende maatregelen zullen worden getroffen om de toevoer van cocaïne in onze havens de wacht aan te zeggen ? Kunt u zeer concreet toelichten welke eenheden, scanners en budgetten zullen worden ingezet ?

5) Hoe spelen onze politiediensten in op het gewijzigde businessmodel van de drugskartels waarbij zij grote ladingen in één keer doorvoeren in plaats van meerdere kleinere ladingen ?

 
Réponse reçue le 12 octobre 2018 : Antwoord ontvangen op 12 oktober 2018 :

1) La réponse à la question écrite n° 6-1211 du 22 décembre 2016 contenait déjà les données statistiques de 2013 à 2016. En complément des données portants sur 2017 sont ajoutées en annexe.

2) Comme précisé dans la réponse à la question parlementaire mentionnée au point 1), il convient d’interpréter ces données avec prudence car une seule saisie de grande quantité peut fortement influencer la quantité totale de drogues saisies. C’est la raison pour laquelle il est important de tenir compte également du nombre de saisies.

3) Comme relevé dans la question, la tendance majeure de ces dernières années consiste dans l’augmentation des quantités de cocaïne saisies sur notre territoire, principalement sur le territoire du port d’Anvers. Près de 42 tonnes de cocaïne ont été saisies dans ce cadre par les autorités douanière et policières en 2017, ce qui représente une nouvelle augmentation par rapport à 2016 (30 tonnes). Cette augmentation est également constatée au départ des pays d’origine de la cocaïne avec comme destination Anvers (30 tonnes en 2016 et plus de 40 tonnes en 2017). Ces constats m’amènent malheureusement à confirmer que le port d’Anvers représente une cible privilégiée par les organisations criminelles afin d’importer de la cocaïne en Europe.

De manière plus précise, nos services constatent en effet une augmentation de la quantité moyenne de drogues (cocaïne) transportées. Le nombre de saisies diminue sensiblement depuis 2016. Douze saisies de plus d’une tonne ont été recensées en 2017.

Cette augmentation s’explique par différents facteurs et tout d’abord par l’augmentation importante de la production mondiale, particulièrement en Colombie. D’autre part, le choix de l’utilisation du port d’Anvers peut s’expliquer par différents critères comme l’implication directe d’organisations criminelles dans le trafic, le caractère souple du port d’Anvers en ce qui concerne le traitement des marchandises ou encore les liaisons directes entre Anvers et un certain nombre de pays d’origine de la cocaïne. Il faut rappeler également que nos services douanier et policiers sont aujourd’hui plus performants dans la détection de transports suspects, notamment grâce à des partenariats renforcés au niveau international. Le port d’Anvers n’en demeure pas moins un zone particulièrement difficile à contrôler du seul fait de son étendue géographique.

L’on remarque également une hausse des interceptions de drogues synthétiques, notamment des pilules d’ecstasy. Il s’agit d’envois postaux et colis dans le monde entier, ainsi que de passeurs qui prennent l’avion depuis Bruxelles vers l’Amérique du Sud.

4) Il faut rappeler tout d’abord que l’importation et l’exportation de cocaïne constitue une priorité de la Note cadre de sécurité intégrale et du Plan national de sécurité (PNS) 2016-2019. Le PNS 2016-2019 tend à développer une approche multidisciplinaire autour de différentes thématiques (la détection, la collaboration (inter)nationale, le démantèlement structurel et financier des organisations criminelles, la recherche Internet et le développement d’une image intégrée). Cette approche est développée au niveau policier par la police judiciaire fédérale d’Anvers en collaboration avec la direction centrale de Lutte contre le crime grave et organisé (DJSOC). L’approche policière est complétée par l’action de la police de la navigation comme service de première ligne ainsi que par un partenariat avec la police locale.

La police judiciaire fédérale d’Anvers dispose d’une équipe renforcée et spécifique afin de lutter contre le trafic de cocaïne. Elle a également adjoint à cette équipe des moyens supplémentaires afin d’aborder la problématique financière et celle liée à la criminalité parfois très violente découlant du trafic.

Au-delà, il faut préciser qu’il est indispensable de poursuivre et d’approfondir la collaboration multisectorielle mise en place au niveau de l’arrondissement judiciaire d’Anvers et du port en particulier. Cette collaboration doit conduire à une meilleure disposition des zones de contrôles et aussi à un investissement dans de nouvelles possibilités de scanning et dans de nouvelles technologies et ce afin de renforcer la dissuasion. Un plan local spécifique, complémentaire au PNS, sera développé afin d’approfondir certains aspects de la problématique anversoise.

5) La police fédérale, en partenariat avec la police locale, continuera de développer une action orientée vers les groupes d’auteurs responsables du trafic. Au-delà, il est indiqué de s’attaquer à toute forme de corruption pouvant faciliter les activités criminelles. Au niveau international, la collaboration avec les autorités néerlandaises a été récemment renforcée au travers d’une task force dédiée. La collaboration internationale est complétée par un engagement de la Belgique au sein du projet particulier d’Europol mais aussi par des partenariats ciblés avec les principaux pays d’origine. On ne s’étendra pas plus en avant sur les démarches tactiques mises en place par les services de police pour faire face à d’éventuels modifications des modi operandi des organisations criminelles.

On peut interroger le ministre des Finances pour ce qui est des aspects liés aux services des Douanes et Accises.

Type de drogue

2013

2014

2015

2016

2017

Quantité

Nombre de saisies **

Quantité

Nombre de saisies **

Quantité

Nombre de saisies **

Quantité

Nombre de saisies **

Quantité

Nombre de saisies **

Cocaïne

6 486 kg

168

9 293 kg

159

17 487 kg

167

30 295 kg

110

44 752 kg

102

Héroïne

1 182 kg

50

149 kg

43

121 kg

28

99 kg

32

53 kg

25

Opium

11 kg

4

/

/

1 kg

1

5 kg

4

1 133 kg

2

Haschisch

4 275 kg

38

841 kg

36

7 045 kg

32

723 kg

33

947 kg

16

Marijuana

14 882 kg

207

10 744 kg

139

764 kg

107

686 kg

128

946 kg

120

Cannabis (indéterminé)

13 kg

6

19 kg

5

5 kg

6

3 kg

3

8 kg

3

Amphétamine

178 kg + 300 l

32

199 kg + 200 l

32

69 kg

23

29 kg +140 l

13

128 kg + 4 l

14

Méthamphétamine

38 kg

3

9 kg

7

4 kg

3

14 kg

8

35 kg

11

XTC

37 152 pilules*

41

44 422 pilules

22

59 696 pilules*

30

179 393 pilules*

45

491 183 pilules*

62

MDMA (poudre)

2 136 kg

6

3 kg

2

9 kg

3

64 kg

8

35 kg

3

GHB

45 l

22

56 l

6

30 l

18

/

 

2 l

3

Khat

1 150 kg

53

2 032 kg

35

941 kg

30

1 460 kg

27

2 310 kg

9

* Lorsque la saisie est exprimée en kg, elle est convertie en nombre de pilules sur la base d’une moyenne de 3 pilules par gr.

** Saisies de minimum 0,5 kg, 0,5 litre ou 100 pilules.

1) Het antwoord op schriftelijke vraag nr. 6-1211 van 22 december 2016 bevatte reeds de statistische gegevens van 2013 tot 2016. De statistieken ter aanvulling van de gegevens met betrekking tot 2017 worden in bijlage gepubliceerd.

2) Zoals nader bepaald in het antwoord op de in punt 1) vermelde schriftelijke vraag moeten deze gegevens met de nodige voorzichtigheid worden geïnterpreteerd aangezien één enkele inbeslagname van een grote hoeveelheid de totale hoeveelheid in beslag genomen drugs sterk kan beïnvloeden. Daarom is het belangrijk dat ook rekening wordt gehouden met het aantal inbeslagnames.

3) Zoals aangehaald in de vraag bestaat de hoofdtendens de laatste jaren in een verhoging van de hoeveelheden cocaïne die op ons grondgebied in beslag worden genomen en dan meer bepaald op het grondgebied van de haven van Antwerpen. In dat kader hebben politie en douane in 2017 bijna 42 ton cocaïne in beslag genomen, hetgeen neerkomt op een nieuwe stijging in vergelijking met 2016 (30 ton). Deze verhoging wordt ook vastgesteld bij het vertrek uit de landen van herkomst van de cocaïne richting Antwerpen (30 ton in 2016 en meer dan 40 ton in 2017). Deze vaststellingen bevestigen jammer genoeg dat de criminele organisaties de haven van Antwerpen als een favoriet doelwit beschouwen voor de invoer van cocaïne in Europa.

Meer specifiek stellen de diensten immers een verhoging vast van de gemiddelde hoeveelheid drugs (cocaïne) die wordt vervoerd. Het aantal inbeslagnames is aanzienlijk gedaald sinds 2016. In 2017 werden twaalf inbeslagnames van meer dan een ton geteld.

Deze verhoging wordt verklaard door verschillende factoren en in eerste instantie door de belangrijke verhoging van de wereldproductie, meer in het bijzonder in Colombia. De keuze voor het gebruik van de haven van Antwerpen kan daarnaast worden verklaard door verschillende criteria zoals de rechtstreekse betrokkenheid van criminele organisaties bij de handel, het soepele karakter van de haven van Antwerpen wat de behandeling van goederen betreft of nog de rechtstreekse contacten tussen Antwerpen en een bepaald aantal landen van herkomst van de cocaïne. Er moet eveneens aan herinnerd worden dat onze politiediensten en douane thans efficiënter zijn bij het opsporen van verdachte transporten, vooral dankzij versterkte partnerschappen op internationaal niveau. Dat neemt niet weg dat de haven van Antwerpen een bijzonder moeilijk te controleren zone is gelet op de geografische uitgestrektheid ervan.

Er wordt ook een stijging van het aantal onderscheppingen van synthetische drugs opgemerkt, inzonderheid van ecstasy-pillen. Het gaat om poststukken en pakketten over de hele wereld, alsook om koeriers die van Brussel naar Zuid-Amerika vliegen.

4) In eerste instantie moet erop gewezen worden dat de invoer en uitvoer van cocaïne voorop staan in de kadernota Integrale Veiligheid en het Nationaal Veiligheidsplan (NVP) 2016-2019. Het NVP 2016-2019 streeft naar een multidisciplinaire benadering van verschillende thema’s (opsporing, (inter)nationale samenwerking, structurele en financiële ontmanteling van criminele organisaties, speurwerk op het Internet en ontwikkeling van een geïntegreerd beeld). Deze benadering werd op politioneel niveau ontwikkeld door de federale gerechtelijke politie te Antwerpen, in samenwerking met de centrale directie van de Bestrijding van de zware en georganiseerde criminaliteit (DJSOC). De politionele benadering wordt aangevuld met de actie van de scheepvaartpolitie als eerstelijnsdienst, alsook met een partnerschap met de lokale politie.

De federale gerechtelijke politie te Antwerpen beschikt over een versterkt en specifiek team om de handel in cocaïne te bestrijden. Dit team kreeg eveneens extra middelen om de financiële problematiek en de problematiek van de soms zeer gewelddadige criminaliteit die voortvloeit uit de handel aan te pakken.

Daarnaast moet erop gewezen worden dat de voortzetting en de uitdieping van de multisectoriële samenwerking op het niveau van het gerechtelijk arrondissement Antwerpen en de haven in het bijzonder onontbeerlijk zijn. Deze samenwerking moet leiden tot een betere verdeling van de controlezones, alsook tot een investering in nieuwe scanningmogelijkheden en nieuwe technologieën met het oogmerk het ontradend effect te verhogen. Er zal een specifiek lokaal plan worden ontwikkeld in aanvulling op het NVP om bepaalde aspecten van de Antwerpse problematiek uit te diepen.

5) De federale politie, in partnerschap met de lokale politie, zal actie blijven voeren tegen de dadergroepen die verantwoordelijk zijn voor de handel. Daarnaast moeten ook alle vormen van corruptie aangepakt worden die de criminele activiteiten mogelijk kunnen maken. Op internationaal vlak werd de samenwerking met de Nederlandse autoriteiten onlangs versterkt door de oprichting van een task force ter zake. De internationale samenwerking wordt aangevuld met een verbintenis van België in het kader van een specifiek project van Europol, alsook met gerichte partnerschappen met de voornaamste landen van herkomst. Meer details over de tactische stappen die de politiediensten ondernemen om het hoofd te bieden aan de mogelijke wijzigingen van de handelwijzen van de criminele organisaties worden niet gegeven.

Wat de aspecten in verband met de diensten van Douane en Accijnzen betreft, kan de minister van Financiën bevraagd worden.

Drugsoort

2013

2014

2015

2016

2017

Hoeveelheid

Aantal IBN**

Hoeveelheid

Aantal IBN**

Hoeveelheid

Aantal IBN**

Hoeveelheid

Aantal IBN**

Hoeveelheid

Aantal IBN**

Cocaïne

6 486 kg

168

9 293 kg

159

17 487 kg

167

30 295 kg

110

44 752 kg

102

Heroïne

1 182 kg

50

149 kg

43

121 kg

28

99 kg

32

53 kg

25

Opium

11 kg

4

/

/

1 kg

1

5 kg

4

1 133 kg

2

Hasj

4 275 kg

38

841 kg

36

7 045 kg

32

723 kg

33

947 kg

16

Marihuana

14 882 kg

207

10 744 kg

139

764 kg

107

686 kg

128

946 kg

120

Cannabis (onbepaald)

13 kg

6

19 kg

5

5 kg

6

3 kg

3

8 kg

3

Amfetamine

178 kg + 300 l

32

199 kg + 200 l

32

69 kg

23

29 kg +140 l

13

128 kg + 4 l

14

Methamphetamine

38 kg

3

9 kg

7

4 kg

3

14 kg

8

35 kg

11

XTC

37 152 pillen*

41

44 422 pillen

22

59 696 pillen*

30

179 393 pillen*

45

491 183 pillen*

62

MDMA (poeder)

2 136 kg

6

3 kg

2

9 kg

3

64 kg

8

35 kg

3

GHB

45 l

22

56 l

6

30 l

18

/


2 l

3

Khat

1 150 kg

53

2 032 kg

35

941 kg

30

1 460 kg

27

2 310 kg

9

* Wanneer de inbeslagname wordt uitgedrukt in kg wordt zij omgezet in pillen op grond van een gemiddelde van 3 pillen per gram.

** Inbeslagname van minstens 0,5 kg, 0,5 liter of 100 pillen.