SÉNAT DE BELGIQUE BELGISCHE SENAAT
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Session 2007-2008 Zitting 2007-2008
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3 avril 2008 3 april 2008
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Question écrite n° 4-517 Schriftelijke vraag nr. 4-517

de Philippe Mahoux (PS)

van Philippe Mahoux (PS)

au vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles

aan de vice-eersteminister en minister van Financiën en Institutionele Hervormingen
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Épargne-pension - Situation chiffrée pour 2006 - Évolution Pensioensparen - Cijfers voor 2006 - Evolutie 
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impôt des personnes physiques
épargne
régime de retraite
statistique officielle
déduction fiscale
belasting van natuurlijke personen
spaartegoed
pensioenregeling
officiële statistiek
belastingaftrek
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3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
16/9/2008Antwoord
3/4/2008Verzending vraag
(Einde van de antwoordtermijn: 8/5/2008)
16/9/2008Antwoord
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Herindiening van : schriftelijke vraag 4-300 Herindiening van : schriftelijke vraag 4-300
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Question n° 4-517 du 3 avril 2008 : (Question posée en français) Vraag nr. 4-517 d.d. 3 april 2008 : (Vraag gesteld in het Frans)

L’honorable ministre peut-il me donner des précisions chiffrées sur l’épargne-pension (3e pilier) ?

Pour l’exercice 2006, quel est la situation globale de l’épargne-pension en Belgique ? Quel est le montant global des fonds placés dans les produits d’épargne-pension en 2006 ? Combien de personnes disposaient d’une épargne-pension en 2006 ? Combien de personnes ont souscrit pour la première fois une épargne-pension en 2006 ?

Pouvez-vous me donner ces chiffres en tenant compte de la distribution de cette épargne-pension entre les trois types de produits existant : du côté de l’assurance, l’assurance-épargne, et du côté bancaire, l’épargne-pension individuelle et l’épargne-pension collective ?

Quel est le coût fiscal net de ces différents types d’épargne-pension ?

Quelle est l’évolution globale de tous ces chiffres depuis l’exercice fiscale 1996 ? Y a-t-il une tendance particulière à relever ?

Combien de personnes ont liquidé à terme (à l’âge légal de la pension) leur épargne-pension en 2006 ? Combien de personnes ont liquidé avant terme leur épargne-pension en 2006 ? Quel est le montant global de ces liquidations ? Sur le plan budgétaire, quelles ont été les rentrées fiscales de ces liquidations ?

 

Kan de minister mij nauwkeurige cijfers geven over het pensioensparen (derde pijler)?

Hoe zag het pensioensparen er in 2006 uit in België? Welk bedrag werd in 2006 belegd in pensioenspaarproducten? Hoeveel personen deden aan pensioensparen in 2006? Hoeveel personen hebben zich in 2006 voor de eerste keer ingeschreven voor pensioensparen?

Kunt u mij de cijfers bezorgen voor de drie bestaande pensioenspaarproducten: de pensioenspaarverzekeringen bij de verzekeringsmaatschappijen en de individuele of collectieve pensioenspaarrekening bij de banken?

Wat is de netto fiscale kostprijs van die verschillende pensioenspaarstelsels?

Hoe zijn die cijfers geëvolueerd sedert het fiscale aanslagjaar 1996? Is er een specifieke tendens die in het oog springt?

Hoeveel mensen hebben in 2006 hun spaartegoed opgenomen op het einde van het contract, namelijk op de wettelijke pensioenleeftijd? Hoeveel mensen hebben in 2006 hun spaartegoed vroegtijdig opgenomen? Welke som werd daarvoor uitgekeerd? Hoeveel heeft dat de fiscus opgebracht?

 
Réponse reçue le 16 septembre 2008 : Antwoord ontvangen op 16 september 2008 :

L'évolution des sommes versées dans le cadre de l'épargne-pension comme élément du troisième pilier du système des pensions est traduite dans le tableau ci-dessous.

La remarque suivante s'impose immédiatement. En effet, les investissements en la matière, mentionnés dans le tableau, ne concernent que ceux qui sont repris dans la déclaration à l'impôt des personnes physiques. Il se fait que le contribuable est libre de verser davantage dans le cadre de l'épargne-pension que le maximum qui peut être pris en compte sur le plan fiscal. En outre, le contribuable n'est pas non plus obligé de reprendre les versements en question dans sa déclaration. Cependant, il peut être raisonnablement supposé que l'écart entre les données fiscales et les investissements réels pour l'épargne-pension sera vraisemblablement marginal.

Dans le tableau susmentionné, tant le nombre de contribuables ayant revendiqué une réduction d'impôt suite à l'épargne-pension (actuellement les codes 1361 et 2361 de la déclaration) que le montant total investi en la matière, qu'ils voulaient à cet effet prendre en considération, a été communiqué pour les exercices d'imposition 1996 à 2006. Pour l'exercice d'imposition 2006, il convient de remarquer qu'il s'agit des chiffres provisoires (situation au 30 juin 2007). En effet, le délai spécial d'imposition de trois ans n'a pas encore expiré.

Deux constats importants découlent du tableau. Premièrement, une croissance positive permanente est perceptible au niveau des investissements durant la période prise en considération. En second lieu, une hausse des investissements se fait remarquer à partir de l'exercice d'imposition 2006 avec 27,69 %. Ceci découle de la décision gouvernementale de relever fortement le montant maximum des paiements entrant en ligne de compte pour la réduction d'impôt en question. Cette mesure n'a donc pas manqué son objectif.

Exercice d'imposition

Contribuable

Conjoint

Total contribuable et conjoint

Nombre

Montant (en euros)

Nombre

Montant (en euros)

Nombre

Montant (en euros)

1996

624 666

304 059 504

393 958

192 450 874

1 018 624

496 510 378

1997

662 348

322 832 010

411 516

201 727 595

1 073 864

524 559 605

1998

697 780

341 635 973

424 588

209 123 944

1 122 368

550 759 918

1999

800 097

393 115 328

477 659

236 471 806

1 277 756

629 587 133

2000

871 296

431 390 286

505 604

252 372 168

1376 900

683 762 454

2001

923 334

459 120 935

520 036

261 065 753

1 443 370

720 186 688

2002

982 988

509 754 726

541 140

284 198 449

1 524 128

793 953 175

2003

1 052 428

557 147 446

562 171

301 748 723

1 614 599

858 896 169

2004

1 093 432

589 021 516

567 690

310 235 450

1 661 122

899 256 966

2005

1 144 072

628 263 341

583 213

325 099 483

1 727 285

953 362 824

2006

1 249 158

806 932 651

618 241

410 422 078

1 867 399

1 217 354 729

En ce qui concerne votre question relative au coût de cette mesure, le tableau suivant a été élaboré. L'impact budgétaire estimé découlant de la réduction d'impôt pour épargne-pension y est repris pour les exercices d'imposition 1996 à 2006.

Exercice d'imposition

Coût budgétaire estimé (en millions d'euros)

1996

166

1997

176

1998

185

1999

212

2000

230

2001

243

2002

268

2003

289

2004

300

2005

315

2006

401

Une ventilation des chiffres précités entre le compte-épargne individuel, le compte-épargne collectif et une assurance-épargne n'est cependant pas disponible.

Enfin, en ce qui concerne votre question relative au produit de l'impôt découlant de la liquidation des sommes en matière de l'épargne-pension, je peux vous communiquer les renseignements suivants.

D'une part, un système de prélèvement anticipatif a été prévu par la taxe sur l'épargne à long terme. Cette taxe est due lorsque le contribuable atteint l'âge de 60 ans (voir l'article 184 du Code des droits et taxes divers).

Si un capital a déjà été soumis à cette taxe, il n'est plus visé par l'impôt des personnes physiques. L'article 185 du Code des droits et taxes divers détermine en outre les taux applicables. Sous certaines conditions (la mise à la pension, ...), les capitaux alloués sont taxables à 10 % (pour les versements effectués à partir du 1er janvier 1993) ou 16,5 % (pour les versements effectués jusqu'au 31 décembre 1992). Si ces conditions ne sont pas remplies, une taxation de 33 % s'impose.

Le tableau ci-dessous présente, pour les années 2005, 2006 et 2007, un aperçu du produit de la taxe sur l'épargne à long terme ventilé selon le régime de taxation (montants en milliers d'euros). Il est à remarquer que les sommes mentionnées reprennent tant la taxe sur l'épargne à long terme établie sur les capitaux des contrats d'assurance-vie individuelle que la taxe sur l'épargne à long terme en matière d'épargne-pension. Les déclarations déposées en la matière ne permettent pas de ventiler le produit de cette taxe selon qu'il s'agit de contrats d'assurance-vie individuelle ou de l'épargne-pension.

2005

2006

2007

Taxation à 10 %

64 413,09

84 276,16

93 150,97

Taxation à 16,5 %

58 852,16

68 912,62

69 319,54

Taxation à 33 %

149,49

169,64

187,32

Total

123 414,74

153 358,42

162 657,83

D'autre part, il y a également les recettes découlant de la taxation à l'impôt des personnes physiques. En principe, il n'est question de la taxation des capitaux en matière d'épargne-pension à l'impôt des personnes physiques qu'au moment de la liquidation avant l'âge de 60 ans.

Sous certaines conditions (telle, entre autres, la mise à la pension, ...), les capitaux liquidés sont taxables à 10 % (pour les versements effectués à partit du 1er janvier 1993) ou 16,5 % (pour les versements effectués jusqu'au 31 décembre 1992). Si ces conditions ne sont pas remplies, il y a une taxation à 33 % (pour les versements effectués à partir du 1er janvier 1992) ou au taux progressif (pour les versements effectués jusqu'au 31 décembre 1991) (voir les dispositions des articles 171 et 174 du Code des impôts sur les revenus 1992).

Pour l'exercice d'imposition 2006 (revenus de l'année 2005), le tableau ci-dessous présente un aperçu du nombre de contribuables ayant un capital en matière d'épargne-pension imposable à l'impôt des personnes physiques ainsi que le montant total y afférent et ce, ventilé selon le régime de taxation.

Le produit de l'impôt peut être estimé à environ 15 millions d'euros pour l'exercice d'imposition 2006.

Contribuable

Conjoint

Nombre

Montant (en euros)

Nombre

Montant (en euros)

Pensions imposables globalement

3 963

5 524 157

885

1 315 556

Pensions imposables à 33 %

9 842

19 931 493

2 656

5 354 506

Pensions imposables à 16,5 %

1 582

12 692 920

431

2 080 447

Pensions imposables à 10 %

2 938

11 902 588

706

3 213 255



De evolutie van de sommen gestort in het kader van het pensioensparen als onderdeel van de derde pijler van het pensioenstelsel is weergegeven in de onderstaande tabel.

Onmiddellijk dringt volgende opmerking zich op. Inderdaad, de in de tabel vermelde investeringen ter zake betreffen enkel deze die opgenomen zijn in de aangifte in de personenbelasting. Het staat de belastingplichtige immers vrij meer te storten in het kader van het pensioensparen dan hetgeen op fiscaal vlak maximaal in rekening kan worden gebracht. Tevens is de belastingplichtige evenmin verplicht de stortingen ter zake op te nemen in zijn aangifte. Redelijkerwijs kan echter worden aangenomen dat de afwijking tussen de fiscale gegevens en de reële investeringen voor het pensioensparen wellicht marginaal zal zijn.

In de hierboven bedoelde tabel is voor de aanslagjaren 1996 tot en met 2006 zowel het aantal belastingplichtigen dat aanspraak maakte op een belastingvermindering ingevolge het pensioensparen (actueel de codes 1361 en 2361 van de aangifte) alsook het totaal ter zake geïnvesteerd bedrag, dat zij hiertoe in aanmerking wensten te nemen, weergegeven. Voor het aanslagjaar 2006 dient opgemerkt dat het om voorlopige cijfers gaat (situatie op 30 juni 2007). De bijzondere aanslagtermijn van drie jaar is immers nog niet verstreken.

Uit de tabel blijken twee belangrijke vaststellingen. Vooreerst is er een constante, positieve groei van de investeringen gedurende de beschouwde periode waarneembaar. In tweede instantie valt de pijlsnelle hausse op van de investeringen vanaf het aanslagjaar 2006 met liefst 27,69 %. Dit spruit voort uit de beslissing van de regering om het maximumbedrag van de betalingen, die in aanmerking komen voor de betreffende belastingvermindering, fors te verhogen. Deze maatregel heeft haar doel dus niet gemist.

Aanslagjaar

Belastingplichtige

Partner

Totaal belastingplichtige en partner

Aantal

Bedrag (in euro)

Aantal

Bedrag (in euro)

Aantal

Bedrag (in euro)

1996

624 666

304 059 504

393 958

192 450 874

1 018 624

496 510 378

1997

662 348

322 832 010

411 516

201 727 595

1 073 864

524 559 605

1998

697 780

341 635 973

424 588

209 123 944

1 122 368

550 759 918

1999

800 097

393 115 328

477 659

236 471 806

1 277 756

629 587 133

2000

871 296

431 390 286

505 604

252 372 168

1376 900

683 762 454

2001

923 334

459 120 935

520 036

261 065 753

1 443 370

720 186 688

2002

982 988

509 754 726

541 140

284 198 449

1 524 128

793 953 175

2003

1 052 428

557 147 446

562 171

301 748 723

1 614 599

858 896 169

2004

1 093 432

589 021 516

567 690

310 235 450

1 661 122

899 256 966

2005

1 144 072

628 263 341

583 213

325 099 483

1 727 285

953 362 824

2006

1 249 158

806 932 651

618 241

410 422 078

1 867 399

1 217 354 729

Wat uw vraag betreft nopens de kostprijs van deze maatregel, is volgende tabel ontwikkeld. Daarin wordt de geraamde budgettaire impact uitgaande van de belastingvermindering voor pensioensparen opgenomen voor de aanslagjaren 1996 tot en met 2006.

Aanslagjaar

Geraamde budgettaire kost (in miljoen euro)

1996

166

1997

176

1998

185

1999

212

2000

230

2001

243

2002

268

2003

289

2004

300

2005

315

2006

401

Een opdeling van bovenvermelde cijfers over de individuele spaarrekening, de collectieve spaarrekening en de spaarverzekering is evenwel niet voorhanden.

Wat ten slotte uw vraag betreft nopens de belastingopbrengst voortvloeiend uit de uitkering van de sommen inzake het pensioensparen kan ik u volgende inlichtingen mededelen.

Enerzijds werd voorzien in een systeem van « anticipatieve heffing », middels de taks op het lange termijnsparen. Deze taks is verschuldigd wanneer de belastingplichtige de leeftijd van 60 jaar heeft bereikt (zie artikel 184 van het Wetboek diverse rechten en taksen).

Indien een kapitaal reeds aan deze taks is onderworpen geweest, wordt het niet meer geviseerd in de personenbelasting. Het artikel 185 van het Wetboek diverse rechten en taksen bepaalt tevens de toepasselijke tarieven. Onder bepaalde voorwaarden (pensionering, ...) zijn de uitgekeerde kapitalen belastbaar aan 10 % (voor stortingen verricht vanaf 1 januari 1993) of 16,5 % (voor stortingen verricht tof 31 december 1992). Indien deze voorwaarden niet zijn vervuld, dringt zich een taxatie op tegen 33 %.

De onderstaande tabel geeft voor de jaren 2005, 2006 en 2007 een overzicht van de opbrengst van de taks op het lange termijnsparen opgesplitst naar taxatieregime (bedragen in duizend euro). Er dient te worden opgemerkt dat de vermelde sommen zowel de taks op het lange termijnsparen gevestigd op kapitalen van individuele levensverzekeringscontracten omvatten als de taks op het lange termijnsparen inzake het pensioensparen. De ingediende aangiften ter zake laten niet toe de opbrengst van deze taks op te splitsen naargelang het gaat om individuele levensverzekeringscontracten dan wel het pensioensparen.

2005

2006

2007

Taxatie aan 10 %

64 413,09

84 276,16

93 150,97

Taxatie aan 16,5 %

58 852,16

68 912,62

69 319,54

Taxatie aan 33 %

149,49

169,64

187,32

Totaal

123 414,74

153 358,42

162 657,83

Anderzijds zijn er ook ontvangsten voortvloeiend uit de taxatie in de personenbelasting. In principe is er evenwel slechts sprake van de taxatie van de kapitalen inzake pensioensparen in de personenbelasting bij opname vóór de leeftijd van 60 jaar.

Onder bepaalde voorwaarden (zoals onder andere pensionering, ...) zijn de uitgekeerde kapitalen belastbaar aan 10 % (voor stortingen verricht vanaf 1 januari 1993) of 16,5 % (voor stortingen verricht tot 31 december 1992). Indien er aan deze voorwaarden niet is voldaan, is er een taxatie aan 33 % (voor stortingen verricht vanaf 1 januari 1992) of tegen het progressief tarief (voor stortingen verricht tot 31 december 1991) (zie de bepalingen van de artikelen 171 en 174 van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992).

De onderstaande tabel geeft voor het aanslagjaar 2006 (inkomstenjaar 2005) een overzicht van het aantal belastingplichtigen met een inzake pensioensparen belastbaar kapitaal in de personenbelasting alsook het totaalbedrag ter zake en dit opgedeeld naar taxatieregime.

De opbrengst van de belasting kan voor aanslagjaar 2006 op nagenoeg 15 miljoen euro worden geraamd.

Belastingplichtige

Partner

Aantal

Bedrag (in euro)

Aantal

Bedrag (in euro)

Gezamenlijk belastbare pensioenen

3 963

5 524 157

885

1 315 556

Pensioenen belastbaar aan 33 %

9 842

19 931 493

2 656

5 354 506

Pensioenen belastbaar aan 16,5 %

1 582

12 692 920

431

2 080 447

Pensioenen belastbaar aan 10 %

2 938

11 902 588

706

3 213 255